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Premier jour
haut de page
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Séance I: Introduction |
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10:00-10:15 |
Exposé introductif du Président: Objectifs de l'atelier
Intervenant: Rufus Yerxa, Directeur général adjoint,
Organisation mondiale du commerce
Déclaration liminaire
(uniquement en anglais) |
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10:15-11:15 |
L'AGCS et la réglementation intérieure
Intervenant:
Hamid Mamdouh, Directeur, Division du commerce des services, OMC
Exposé PowerPoint en format Word
-
L'approche de l'AGCS concernant la réglementation des services
— nature des obligations juridiques.
-
L'article VI:4 de l'AGCS (Réglementation intérieure) et son
rapport avec d'autres dispositions de l'Accord.
-
Informations générales sur le Groupe de travail des services
professionnels et le Groupe de travail de la réglementation
intérieure.
Exposés additionnels:
Aaditya Mattoo:
Exposé
(uniquement en anglais) |
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11:15-11:45 |
Séance de discussion |
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Séance II: L'élaboration de disciplines relatives à la
réglementation intérieure |
|
12:00-12:45 |
Concepts liés à l'élaboration de disciplines
Intervenants:
Mina Mashayeki, CNUCED
Exposé en format PowerPoint
(uniquement en anglais)
Dale Honeck,
Division du commerce des services, OMC
Exposé PowerPoint en format Word
-
Transparence (description, objectifs et exemples de mesures
pouvant faire l'objet de disciplines).
-
Nécessité (description, objectifs et exemples de mesures
pouvant faire l'objet de disciplines).
|
|
12:45-13:00 |
Séance de discussion |
|
15:00-15:30 |
Intervenant: Julia Nielson, OCDE
Exposé PowerPoint en format Word
-
Équivalence (description, objectifs et exemples de mesures
pouvant faire l'objet de disciplines).
-
Normes techniques (description, objectifs et exemples de
mesures pouvant faire l'objet de disciplines).
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15:30-15:45 |
Séance de discussion |
|
Séance III: Une plus large applicabilité des disciplines
relatives aux services comptables?
|
|
16:00-16:30 |
Informations générales
Intervenant: Dale Honeck, Division du commerce des services, OMC
Document
(uniquement en anglais)
-
Les disciplines relatives aux services comptables — principaux
éléments.
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16:30-17:30 |
L'applicabilité des disciplines relatives aux services
comptables à d'autres services professionnels
Intervenants:
Laurel Terry, Association internationale du
barreau
Aperçu de l'exposé
Exposé PowerPoint en format Word
Documents:
(uniquement en anglais)
WTO Resolution on Disciplines for the Accountancy Sector
Exhibit A: Changes the IBA Recommends
Exhibit B to Disciplines resolution
Disciplines — SL64 annotated per IBA
Abstract
Russell V. Keune, Union internationale des architectes
Aperçu de l'exposé
Exposé
(uniquement en anglais)
-
Points de vue d'associations professionnelles nationales.
-
Points de vue d'organisations professionnelles
internationales.
|
|
17:30-18:00 |
Séance de discussion |
Deuxième jour
haut de page
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10:00-10:45 |
L'applicabilité des disciplines relatives aux services
comptables à d'autres services professionnels (suite)
Intervenants:
Judith Oulton, Conseil international des infirmières
Aperçu de l'exposé
Exposé PowerPoint en format Word
Papers:
(uniquement en anglais)
PS Ethical Nurse
Recruitment
ICN Principles on regulation
Premendra Raj Mehta, Conseil d'architecture, Inde
Exposé PowerPoint en format Word
-
Points de vue d'associations professionnelles nationales.
-
Points de vue d'organisations professionnelles internationales.
|
|
10:45-11:15 |
Séance de discussion
|
|
Séance IV: Opinion des autorités chargées de la réglementation
intérieure |
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11:30-12:30 |
Portée et conséquences possibles des disciplines relatives à la
réglementation intérieure
Intervenants:
Jan Wouters, Ludo Deckers, Flandres — Distribution d'électricité
Aperçu de l'exposé
Exposé PowerPoint en format Word
Sebastián Sáez, Chili — Services financiers
Aperçu de l'exposé
Exposé PowerPoint en format Word
Peter Hlapolosa, Afrique du Sud — Services de télécommunication
Exposé PowerPoint en format Word
Mark van der Horst, European Express Association (EEA), EC —
Services postaux et de courrier
Exposé PowerPoint en format Word
-
Faisabilité des disciplines.
-
Questions administratives.
|
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12:30-13:00 |
Séance de discussion
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15:00-16:00 |
Portée et conséquences possibles des disciplines relatives à la
réglementation intérieure
(suite)
Intervenants:
Javier Hermo, Argentine — Services d'éducation, Services
professionnels
Aperçu de l'exposé
Exposé PowerPoint en format Word
Document
Nik Mohd Hasyudeen Yusoff, Malaisie — Services comptables
Aperçu de l'exposé
Exposé PowerPoint en format Word
Hirohisa Furuichi, Japon — Services de télécommunication —
Aperçu de l'exposé
Exposé en format PowerPoint (uniquement en anglais)
-
Faisabilité des disciplines.
-
Questions administratives.
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16:00-16:30 |
Séance de discussion
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Séance V: Possibilités futures: Points de vue des participants |
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16:45-17:15 |
Possibilités théoriques concernant de nouvelles disciplines
Intervenants:
Hamid Mamdouh, Directeur, Division du commerce des
services, OMC
Exposé en format PowerPoint
(uniquement en anglais)
Mina Mashayeki, UNCTAD
Julia Nielson, OECD
Exposé PowerPoint en format Word
-
Scénarios pour l'élaboration de disciplines horizontales et/ou
sectorielles au titre de l'article VI:4.
-
Possibilités d'inscrire dans les listes des engagements
additionnels au titre de l'article XVIII dans le cadre des
négociations en cours.
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17:15-17:45 |
Séance de discussion |
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17:45-18:00 |
Conclusion du Président
Intervenant: Rufus Yerxa, Directeur général adjoint, OMC |
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