OMC | Accession: État d'avancement des travaux

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ACCESSIONS

Monténégro

Le Conseil général a établi un Groupe de travail chargé d'examiner la demande du Monténégro en février 2005. Le Groupe de travail s'est réuni sept fois, le plus récemment en novembre 2008. Des projets de listes concernant les marchandises et les services ont été distribués en décembre 2008. La dernière version révisée du projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Monténégro a été distribuée en janvier 2009.

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État d’avancement des travaux du groupe de travail de l’accession haut de page

Pour toute explication, voir: “Comment devenir Membre de l’OMC”

1.	Demande d’accession	10 décembre 2004
2.	Création du Groupe de travail Président: S.E. M. Andrej Logar (Slovénie, févr. 2006 —) M. A. Gosnar (Slovénie, mai 2005 — févr. 2006)	15 février 2005
3.	Aide-mémoire	8 mars 2005
4.	Questions et réponses	18 août 2005
5.	Réunions du Groupe de travail	4 octobre 2005 5 juillet 2006 27 février 2007 19 juillet 2007 28 février 2008 18 juillet 2008 7 novembre 2008
6.	Documentation récemment soumise
	a) Questions et réponses additionnelles	17 octobre 2008 25 novembre 2008
	b) Information sur le secteur agricole (WT/ACC/4)	10 décembre 2008
	c) Information sur le secteur des services (WT/ACC/5)	18 avril 2005
	d) SPS/OTC (WT/ACC/8)	21 octobre 2008 (SPS) 16 février 2007 (OTC)
	e) ADPIC (WT/ACC/9)	30 mai 2006
	f) Plan d’action législatif	3 novembre 2008 (général) 16 février 2007 (OTC) 17 juillet 2007 (SPS)
7.	Négociations sur l'accès aux marchés
	Projet de liste pour les marchandises	11 décembre 2008
	Projet de liste pour les services	10 décembre 2008
8.	Résumé factuel	2 juillet 2007
9.	Projet de rapport du Groupe de travail dernière révision	5 février 2008 26 January 2009

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