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I.
Composition des groupes de pays
1. Régions
Amérique du Nord: Canada, États-Unis
d'Amérique et territoires d'Amérique du Nord n.d.a.
Amérique latine: Antigua-et-Barbuda, Antilles
néerlandaises, Argentine, Bahamas, Barbade, Belize, Bolivie, Brésil,
Chili, Colombie, Costa Rica, Cuba, Dominique, Équateur, El Salvador,
Grenade, Guatemala, Guyana, Haïti, Honduras, Jamaïque, Mexique,
Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, République dominicaine,
Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie,
Suriname, Trinité-et-Tobago, Uruguay, Venezuela et autres pays et
territoires d'Amérique latine n.d.a.
Europe occidentale: Allemagne, Autriche,
Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Irlande,
Islande, Italie, Liechtenstein, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas,
Portugal, Royaume-Uni, Suède, Suisse, Turquie, Bosnie-Herzégovine,
Croatie, ex-République yougoslave de Macédoine, Slovénie,
Yougoslavie (les cinq derniers pays mentionnés correspondent à
l'ex-Yougoslavie) et territoires d'Europe occidentale n.d.a.
Europe centrale et orientale, États baltes
et Communauté d'États indépendants (économies en transition): Europe
centrale et orientale: Albanie, Bulgarie, Hongrie, Pologne,
République slovaque, République tchèque et Roumanie; États
baltes: Estonie, Lettonie et Lituanie; et Communauté
d'États indépendants (CEI): Arménie, Azerbaïdjan, Bélarus,
Fédération de Russie, Géorgie, Kazakhstan, Ouzbékistan,
République kirghize, République de Moldova, Tadjikistan,
Turkménistan et Ukraine. Le groupement ex-URSS correspond aux
États baltes et à l'actuelle CEI.
Afrique, dont l'Afrique du Nord:
Algérie, Égypte, Jamahiriya arabe libyenne, Maroc et Tunisie; et l'Afrique
subsaharienne comprenant: l'Afrique occidentale:
Bénin, Burkina Faso, Cap-Vert, Côte d'Ivoire, Gambie,
Ghana, Guinée, Guinée-Bissau, Libéria, Mali, Mauritanie, Niger,
Nigéria, Sénégal, Sierra Leone et Togo; l'Afrique centrale:
Burundi, Cameroun, Congo, Gabon, Guinée équatoriale, République
centrafricaine, République démocratique du Congo, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe
et Tchad; l'Afrique orientale: Comores, Djibouti,
Érythrée, Éthiopie, Kenya, Madagascar, Maurice, Ouganda,
République-Unie de Tanzanie, Seychelles, Somalie et Soudan; et l'Afrique
australe: Afrique du Sud, Angola, Botswana, Lesotho, Malawi,
Mozambique, Namibie, Swaziland, Zambie, Zimbabwe et territoires
d'Afrique n.d.a.
Moyen-Orient: Arabie saoudite, Bahreïn, Chypre,
Émirats arabes unis, Iraq, Israël, Jordanie, Koweït, Liban, Oman,
Qatar, République arabe syrienne, République islamique d'Iran,
Yémen et autres pays et territoires du Moyen-Orient n.d.a.
Asie, dont l'Asie de l'Ouest:
Afghanistan, Bangladesh, Bhoutan, Inde, Maldives, Népal, Pakistan et
Sri Lanka et l'Asie de l'Est (Océanie comprise):
Australie; Brunéi Darussalam; Cambodge; Chine; Fidji; Région
administrative spéciale de Hong Kong, Chine (Hong Kong, Chine);
Îles Salomon; Indonésie; Japon; Kiribati; Macao, Chine; Malaisie;
Mongolie; Myanmar; Nouvelle-Zélande; Papouasie-Nouvelle-Guinée;
Philippines; République de Corée; République démocratique
populaire lao; Samoa; Singapour; Territoire douanier distinct de
Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu (Taipei chinois); Thaïlande; Tonga;
Tuvalu; Vanuatu; Viet Nam et autres pays et territoires de l'Asie et
du Pacifique n.d.a.
2.
Accords d'intégration régionale
ACPSA: Bangladesh, Bhoutan, Inde, Maldives, Népal,
Pakistan et Sri Lanka.
ALEEC: Hongrie, Pologne, République slovaque,
République tchèque, Roumanie et Slovénie.
ALENA: Canada, États-Unis d'Amérique et
Mexique.
ANASE: Brunéi Darussalam, Cambodge, Indonésie,
Malaisie, Myanmar, Philippines, République démocratique populaire
lao, Singapour, Thaïlande et Viet Nam.
APEC: Australie; Brunéi Darussalam; Canada;
Chili; Chine; États-Unis d'Amérique; Fédération de Russie; Hong
Kong, Chine; Indonésie; Japon; Malaisie; Mexique; Nouvelle-Zélande;
Papouasie-Nouvelle-Guinée; Pérou; Philippines; République de Corée;
Singapour; Taipei chinois; Thaïlande et Viet Nam.
Marché commun andin: Bolivie, Colombie,
Équateur, Pérou et Venezuela.
MERCOSUR: Argentine, Brésil, Paraguay et
Uruguay.
Union européenne: Allemagne, Autriche,
Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Irlande, Italie,
Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni et Suède.
3. Autres groupes de pays
Pays les moins avancés: Afghanistan, Angola,
Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cap-Vert,
Comores, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau,
Guinée équatoriale, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Lesotho,
Libéria, Madagascar, Malawi, Maldives, Mali, Mauritanie, Mozambique,
Myanmar, Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine,
République démocratique du Congo, République démocratique
populaire lao, République-Unie de Tanzanie, Rwanda, Samoa, Sao Tomé-et-Principe,
Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Tchad, Togo, Tuvalu,
Vanuatu, Yémen et Zambie.
Six exportateurs d'Asie de l'Est: Hong Kong,
Chine; Malaisie; République de Corée; Singapour; Taipei chinois et
Thaïlande.
Les appellations utilisées dans le présent
rapport n'impliquent de la part du Secrétariat aucune prise de
position quant au statut d'un pays ou territoire ou d'une région, ni
quant au tracé de ses frontières.
4.
Frontières politiques
Dans le présent rapport, il a été tenu compte
des modifications qui ont été apportées aux frontières politiques
depuis 1991 et qui intéressent l'ex-République fédérative tchèque
et slovaque, l'ex-Yougoslavie et l'ex-URSS dans la mesure où les
statistiques disponibles le permettaient. Par conséquent, les
chiffres pour ces anciennes entités ne sont plus donnés à partir de
l'année 1992. Ces renseignements sont remplacés par des données
concernant les États qui ont succédé à ces entités. Les échanges
mutuels entre les États qui ont succédé à l'ex-République
fédérative tchèque et slovaque et à l'ex-Yougoslavie sont couverts
par les statistiques publiées ici. Dans le cas des États qui ont
succédé à l'ex-URSS, l'absence de statistiques détaillées sur le
commerce des marchandises pour la plupart d'entre eux exclut la prise
en compte de leurs échanges mutuels au niveau des produits pris
individuellement, ainsi que, pour des raisons de comparabilité, au
niveau des produits pris globalement. Toutefois, vu les améliorations
qui ont été récemment apportées à la collecte des données, les
échanges mutuels entre les États qui ont succédé à l'ex-URSS
seront systématiquement pris en compte dans les tableaux, où des
données seront indiquées à compter de 1996. Les effets sur la
continuité des séries de données sont décrits dans la section
III.2.
II.
Définitions et méthodes
II.1
Commerce des marchandises
1.
Exportations et importations
Deux systèmes d'enregistrement des exportations et
des importations de marchandises sont couramment utilisés: le
système du commerce général et celui du commerce spécial;
ils diffèrent surtout par la façon dont sont traitées les
marchandises entreposées et réexportées. Les chiffres du commerce
général sont plus élevés que les chiffres correspondants du
commerce spécial parce que celui-ci ne tient pas compte de certains
courants d'échanges, comme les expéditions de marchandises passant
par les entrepôts en douane.
Sauf indication contraire, le commerce total des
marchandises est défini dans le présent rapport selon le système du
commerce général, qui enregistre tous les mouvements de marchandises
à l'entrée et à la sortie d'un pays ou d'un territoire, y compris
le trafic des entrepôts en douane et des zones franches. On trouvera
de plus amples explications dans la publication des Nations Unies
intitulée Statistiques du commerce international - Concepts et
définitions, série M, n° 52, révision 2.
Sauf indication contraire, les exportations sont
évaluées sur la base de la valeur transactionnelle, y compris le
coût du transport et de l'assurance pour acheminer la marchandise
jusqu'à la frontière du pays ou territoire exportateur (valeur f.a.b.).
Les importations sont évaluées sur la base de la valeur
transactionnelle majorée du coût du transport et de l'assurance
jusqu'à la frontière du pays ou territoire importateur (valeur c.a.f.).
2.
Produits
Tous les groupes de produits sont définis
conformément à la troisième version révisée de la Classification
type pour le commerce international (CTCI).
Les groupes de produits retenus dans le présent
rapport sont les suivants:
A.
Produits primaires
i)
Produits agricoles
- Produits alimentaires:
produits alimentaires et animaux vivants; boissons et
tabac; huiles, graisses et cires d'origine animale ou
végétale; graines et fruits oléagineux (CTCI, sections
0, 1, 4 et division 22).
- Matières premières: cuirs,
peaux et pelleteries, bruts; caoutchouc brut (y compris le
caoutchouc synthétique et le caoutchouc régénéré);
liège et bois; pâte à papier et déchets de papier;
fibres textiles et leurs déchets; matières brutes
d'origine animale ou végétale, n.d.a. (CTCI, divisions
21, 23, 24, 25, 26, 29).
ii)
Produits des industries extractives
- Minerais et autres minéraux:
engrais bruts (autres que ceux classés dans les produits
chimiques) et minéraux bruts; minerais métallifères et
déchets de métaux (CTCI, divisions 27, 28).
- Combustibles (CTCI, section 3).
- Métaux non ferreux (CTCI,
division 68).
B. Produits manufacturés (CTCI,
sections 5, 6, 7, 8 moins division 68 et groupe 891)
i) Fer et acier (CTCI, division 67).
ii) Produits chimiques:
produits chimiques organiques (CTCI, division 51); matières
plastiques (CTCI, divisions 57, 58); produits chimiques
inorganiques (CTCI, division 52); produits
pharmaceutiques (CTCI, division 54); autres produits chimiques
(CTCI, divisions 53, 55, 56, 59).
iii) Autres produits semi-manufacturés:
cuirs et peaux préparées et ouvrages en cuir, n.d.a., et
pelleteries apprêtées; caoutchouc manufacturé, n.d.a.;
ouvrages en liège et en bois (à l'exclusion des meubles);
papier, carton et ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou
en carton; articles minéraux non métalliques manufacturés,
n.d.a.; articles manufacturés en métal, n.d.a. (CTCI,
divisions 61, 62, 63, 64, 66, 69).
iv) Machines et matériel de
transport: machines génératrices; autres machines non
électriques; machines de bureau et équipement de
télécommunication; machines et appareils électriques;
produits de l'industrie automobile; autre matériel de
transport (CTCI, section 7).
- Machines génératrices:
machines génératrices, moteurs et leur équipement, à
l'exclusion des moteurs à explosion ou à combustion
interne, à pistons, et leurs parties et pièces
détachées, n.d.a. (CTCI, division 71 moins groupe 713).
- Autres machines non électriques:
machines et appareils spécialisés pour industries
particulières; machines et appareils pour le travail des
métaux; machines et appareils industriels d'application
générale, n.d.a., et leurs parties et pièces
détachées, n.d.a. (CTCI, divisions 72, 73, 74).
- Machines de bureau et équipement
de télécommunication: machines et appareils de
bureau ou pour le traitement automatique de l'information;
appareils et équipement de télécommunication et pour
l'enregistrement et la reproduction du son; lampes, tubes
et valves électroniques à cathode chaude, à cathode
froide ou à photocathode (CTCI, divisions 75, 76 et
groupe 776).
- Machines et appareils électriques:
machines et appareils électriques, n.d.a., et leurs
parties et pièces détachées électriques, moins les
lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude,
à cathode froide ou à photocathode, et moins
l'équipement électrique, n.d.a., pour moteurs à
explosion ou à combustion interne et pour véhicules, et
leurs parties et pièces détachées (CTCI, division 77
moins groupe 776 et sous-groupe 7783).
-
Produits de l'industrie automobile:
voitures de tourisme et autres véhicules automobiles
principalement conçus pour le transport des personnes (autres
que pour les transports en commun), y compris les voitures
du type "break" et les voitures de course;
véhicules automobiles pour le transport de marchandises
et véhicules automobiles à usages spéciaux; véhicules
routiers, n.d.a.; parties, pièces détachées et
accessoires des véhicules automobiles et des tracteurs;
moteurs à explosion ou à combustion interne, à pistons,
pour les véhicules dénommés ci-dessus; équipement
électrique, n.d.a., pour moteurs à explosion ou à
combustion interne et pour véhicules, et leurs parties et
pièces détachées (CTCI, groupes 781, 782, 783, 784 et
sous-groupes 7132, 7783).
- Autre matériel de transport:
autre matériel de transport (y compris les véhicules et
le matériel pour les chemins de fer, les aéronefs, les
véhicules spatiaux, les navires et bateaux, et les
parties et pièces détachées et le matériel connexes);
motocycles et cycles, avec ou sans moteur; remorques et
semi-remorques, autres véhicules (non automobiles) et
cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés
pour le transport; moteurs à explosion ou à combustion
interne, à pistons, pour l'aviation, et leurs parties et
pièces détachées, n.d.a.; moteurs à explosion ou à
combustion interne, à pistons, pour bateaux; moteurs à
explosion ou à combustion interne, à pistons, n.d.a.;
parties et pièces détachées, n.d.a., des moteurs à
explosion ou à combustion interne, à pistons, dénommés
ci-dessus (CTCI, division 79, groupes 785, 786 et
sous-groupes 7131, 7133, 7138, 7139).
v) Textiles (CTCI, division 65).
vi) Vêtements (CTCI, division 84).
vii) Autres biens de consommation:
équipement ménager, articles de voyage, chaussures,
instruments et appareils de photographie et d'optique, montres
et horloges, et autres articles manufacturés, n.d.a. (CTCI,
divisions 81, 82, 83, 85, 87, 88, 89 moins groupe 891,
armes et munitions). Dont les meubles (CTCI, division 82), les
articles de voyage (CTCI, division 83), les chaussures (CTCI,
division 85) et les jouets et jeux (CTCI, groupe 894).
C. Autres produits: articles et
transactions non classés ailleurs (y compris l'or); armes et
munitions (CTCI, section 9 et groupe 891)
3.
Échanges visés
Les pays n'enregistrent pas systématiquement dans
leurs statistiques les échanges qui passent par des zones
industrielles avec pour conséquence que les échanges d'un certain
nombre de marchandises risquent d'être fortement sous-comptabilisés.
Ainsi, le fait que ces courants d'échanges ont été exclus des
statistiques des pays d'Amérique centrale et des Caraïbes a fait que
les échanges de vêtements de ces pays ont été sous-comptabilisés.
Et lorsqu'ils sont enregistrés, les méthodes de classification des
marchandises visées varient suivant les pays. Ces dernières années
toutefois, vu les améliorations qui ont été apportées à la
collecte des données, le trafic de perfectionnement a été pris en
compte pour un certain nombre de pays dont le Costa Rica, la Hongrie,
la Lituanie, le Mexique, le Maroc, la République tchèque et
l'Ukraine. Dans tous ces pays - sauf un -, il s'est ensuivi des
ruptures dans la continuité des séries de données. Dans le cas du
Mexique, le trafic des zones industrielles spéciales connues sous le
nom de maquiladoras était autrefois exclu des statistiques
officielles du commerce extérieur, mais il était enregistré
séparément par la Banque du Mexique (Banco de México). Comme
ces courants d'échanges sont importants (leur valeur combinée a
oscillé entre 29 et 40 pour cent entre 1990 et 2000), le
Secrétariat les a ajoutés aux exportations et aux importations du
Mexique. Depuis 1992, ce pays comptabilise ces livraisons dans ses
statistiques officielles.
4.
Matrice du commerce mondial
La matrice du commerce mondial des marchandises par
régions et par produits, à partir de laquelle ont été établis les
tableaux A2/A3 et A9/A10 de l'Appendice, est fondée sur des données
relatives aux exportations. La matrice est constituée comme suit:
Pour commencer, les données relatives aux
exportations totales de marchandises de chacune des sept régions sont
regroupées à partir des chiffres qui sont fournis par le Fonds
monétaire international pour chacun des pays dans Statistiques
financières internationales, des chiffres d'autres organisations
internationales et de ceux des autorités nationales chargées des
statistiques. Ces données sont complétées par des estimations du
Secrétariat (voir tableau A5 de l'Appendice).
Ensuite, les exportations totales de marchandises
de chaque région sont réparties par destinations et par produits à
partir des Statistiques du commerce extérieur de l'OCDE, de la
Base de données Comtrade, de l'Annuaire statistique du
commerce international et du Bulletin mensuel de statistique de
la DSNU, de statistiques nationales et d'estimations du Secrétariat.
À ce stade, les principaux ajustements apportés
aux chiffres sont les suivants:
i) Les exportations de navires vers les
pays de libre immatriculation, le Libéria et le Panama, sont
déduites des exportations de chaque région vers l'Amérique
latine et l'Afrique et comptabilisées sous "destinations
non spécifiées", catégorie qui n'apparaît pas
séparément.
ii) Étant donné leur importance
(9,8 pour cent des exportations totales de marchandises
de l'Asie en 2000), les réexportations de Hong Kong, Chine
sont exclues car il y aurait autrement beaucoup de double
compte dans le commerce de la région Asie, une grande part
des réexportations de Hong Kong, Chine étant des
marchandises originaires de Chine ou destinées finalement à
ce pays.
iii) Les exportations de la Chine sont
ajustées pour déterminer approximativement leur destination
finale.
iv) Lorsqu'elles sont connues, les
exportations de marchandises militaires et d'or à usage non
monétaire sont comprises. Si elles ne peuvent pas être
ventilées par destinations, elles sont comptabilisées sous
"destinations non spécifiées".
5.
Commerce des marchandises de
certaines grandes entités commerçantes, par régions, par
principaux partenaires commerciaux et par produits (tableaux A11
à A21 de l'Appendice)
Ces tableaux sont établis à partir d'éléments
extraits de la Base de données Comtrade de la DSNU. Les
chiffres relatifs au commerce total des marchandises ne sont pas
nécessairement les mêmes que ceux des tableaux A5 et A6 de
l'Appendice (voir section III.1). Pour le commerce par produits, les
totaux mondiaux comprennent les expéditions qui n'ont pas été
différenciées selon l'origine ou la destination. Pour le commerce
par régions et par partenaires, les totaux mondiaux comprennent les
marchandises qui n'ont pas été classées par catégories. Les
chiffres ont été ajustés de la manière indiquée ci-après:
i) Les exportations de navires vers les
pays de libre immatriculation, le Panama et le Libéria, sont
déduites des exportations de chaque économie vers
l'Amérique latine et l'Afrique et comptabilisées sous
"destinations non spécifiées", catégorie qui
n'apparaît pas séparément.
ii) Commerce des marchandises de l'Union
européenne (tableaux A14 à A18 de l'Appendice):
- une partie des importations de la
Belgique comprises dans le groupe "autres produits"
a été attribuée aux "produits de l'industrie
automobile";
- le commerce français des
marchandises militaires est pris en compte. Il est
attribué au groupe "autres produits" et à la
catégorie "origine et destination non spécifiées";
- les estimations supplémentaires
officielles des exportations intra-UE et des importations
intra-UE à partir de 1993 qui n'ont pas été transmises
à la DSNU par les autorités chargées des statistiques
des pays membres de l'UE sont prises en compte. Pour le
Royaume-Uni, des estimations supplémentaires ont été
ventilées par produits sur la base de statistiques
officielles. Pour d'autres pays, les chiffres ont été
inclus, selon qu'il convenait, dans le groupe "autres
produits";
- en ce qui concerne les échanges
combinés des États membres de l'UE (tableau A14 de
l'Appendice), les importations intra-UE ont été
remplacées par les exportations intra-UE à partir de
1993 afin de compenser en partie la sous-déclaration des
importations intra-UE qui a été constatée du fait des
procédures utilisées par INTRASTAT (voir section III).
Pour chaque entité déclarante, les principaux
partenaires commerciaux ont été sélectionnés en fonction du total
des échanges mutuels (exportations plus importations) en 2000 (les
États membres de l'UE forment un seul partenaire commercial).
6.
Le commerce des marchandises dans les
statistiques de la balance des paiements
Les statistiques du commerce des marchandises,
associées aux données d'autres systèmes statistiques fondamentaux (industrie
et transports, par exemple), constituent le fondement du Système de
comptabilité nationale (SCN) et de la balance des paiements (BP). Les
statistiques du commerce des marchandises servent de base pour
l'établissement des comptes du poste des biens de la balance des
paiements telle que structurée et définie dans la cinquième
édition du Manuel de la balance des paiements du Fonds monétaire
international (MBP5).
Les biens (marchandises) sont définis dans le SCN
comme étant des objets matériels pour lesquels il existe une demande,
sur lesquels des droits de propriété peuvent être établis et dont
la propriété peut être transférée d'une unité institutionnelle
à une autre au moyen de transactions sur des marchés. Ainsi, aux
fins des statistiques du SCN et de la BP, l'enregistrement des
transactions devrait être fondé sur le principe du transfert de
propriété.
Toutefois, les statistiques du commerce
international des marchandises (SCI) sont habituellement établies à
partir de documents douaniers, qui reflètent surtout les mouvements
physiques des biens à travers les frontières, et qui suivent des
directives internationales en matière de concepts et de définitions
ne concordant pas toujours avec les principes du SCN et du MBP5.
Plusieurs ajustements doivent être apportés aux
statistiques du commerce international des marchandises avant qu'elles
ne répondent aux prescriptions spécifiques de la comptabilité
nationale et des statistiques relatives à la balance des paiements.
Pour l'ensemble des exportations et des importations, ces ajustements
portent principalement sur le champ couvert, le système du commerce
et l'évaluation.
En ce qui concerne le champ couvert, les SCI sont
la plupart du temps identiques au MBP5. Des différences subsistent
dans les cas suivants: i) les transactions portant sur des services
(par exemple fourniture de plans, de vidéocassettes ou de bandes
enregistrées) devraient être enregistrées dans les SCI à la valeur
de leur support matériel, alors que d'après le MBP5 ces transactions
ne doivent pas figurer dans les marchandises, mais parmi les services
où elles doivent être comptabilisées à leur valeur marchande; ii) les
transactions sans franchissement de l'une des frontières nationales
ou des deux (par exemple transactions portant sur des navires et
avions, exportations de combustible de soute, etc.) ne sont pas
toujours enregistrées dans les SCI pour des raisons pratiques alors
qu'elles figurent habituellement dans les statistiques de la BP; iii)
les biens relevant du régime du trafic d'amélioration et de
réparation devraient être exclus des SCI, alors que le MBP5
prévoit l'inscription de la valeur des réparations.
En ce qui concerne le système du commerce, les
principes directeurs concernant les SCI décrivent deux bases
d'évaluation des flux commerciaux: 1) le système du commerce
spécial et 2) le système du commerce général. Dans le cas du
commerce spécial, c'est la frontière douanière qui est considérée
comme la ligne de démarcation statistique alors que, dans le cas du
système de commerce général, c'est la frontière nationale. Il est
souligné dans le MBP5 qu'il serait préférable, pour effectuer les
évaluations qu'exige l'établissement de la BP, d'utiliser comme base
le transfert de propriété plutôt que le système du commerce
général ou le système du commerce spécial. Or, il semble que le
système du commerce général soit un meilleur outil que l'autre
système, pour fournir des renseignements sur le transfert de
propriété, car le champ qu'il couvre est plus large que celui du
commerce spécial et la date du transfert de propriété peut être
plus proche de celle à laquelle les biens franchissent la frontière
nationale que de celle où ils sont dédouanés.
En ce qui concerne l'évaluation, le problème qui
affecte le plus la comparabilité des données est celui du point
d'évaluation. Autrement dit, faut-il évaluer les importations à la
frontière de l'importateur - c'est-à-dire sur la base de la valeur
c.a.f. - ou à la frontière de l'exportateur (sur la base de la
valeur f.a.b.)? Les principes directeurs concernant les SCI
recommandent d'évaluer les importations sur la base c.a.f., alors que
c'est la valeur f.a.b. qui est prescrite dans le MBP5. Les
statisticiens de la BP peuvent effectuer des ajustements additionnels
pour se conformer à la prescription du MBP5 selon laquelle il faut
utiliser le prix du marché pour évaluer le commerce et le trafic de
perfectionnement, ainsi qu'aux fins de la conversion des monnaies.
Une fois ces ajustements effectués, le commerce
des marchandises est inscrit dans la catégorie des biens du compte
des transactions courantes, avec les services, les revenus et les
transferts courants. Par conséquent, dans le cadre de la balance des
paiements, les transactions intéressant tant les biens que les
services font l'objet d'un traitement harmonisé et alimentent des
séries statistiques comparables (tableau I.8). Il n'est pas, à
proprement parler, correct de faire l'agrégat des chiffres relatifs
aux marchandises et aux services commerciaux signalés ailleurs dans
le présent rapport.
Il convient de noter que beaucoup de pays
continuent d'appliquer les principes énoncés dans la quatrième
édition du Manuel de la balance des paiements, de sorte qu'ils
n'incluent pas les biens importés ou exportés pour transformation et
les achats de biens dans les ports par les transporteurs dans le poste
des biens.
II.2
Commerce des services commerciaux
1.
Exportations et importations
Les données relatives aux importations (débits)
et aux exportations (crédits) de services commerciaux sont tirées
des statistiques sur les transactions internationales de services qui
font partie des statistiques de la balance des paiements,
conformément aux concepts, aux définitions et à la classification
que l'on trouve dans la quatrième et la cinquième édition (respectivement
de 1977 et de 1993) du Manuel de la balance des paiements du FMI.
2.
Définition des services commerciaux
Dans la cinquième édition du Manuel de la balance
des paiements, le compte des transactions courantes est subdivisé en biens,
services (y compris les services fournis ou reçus par les
administrations publiques, n.c.a.), revenus (revenu des
investissements et rémunération des salariés) et transferts
courants. La catégorie des services commerciaux est
définie aux fins du présent rapport comme correspondant aux services
moins les services fournis ou reçus par les administrations
publiques, n.c.a. La catégorie des services commerciaux
est elle-même subdivisée en transports, voyages et autres
services commerciaux.
La rubrique transports recouvre tous les
services de cet ordre (maritimes, aériens et autres, notamment les
transports terrestres et les transports par voie navigable intérieure,
par voie spatiale et par oléoduc ou gazoduc) fournis par les
résidents d'une économie à ceux d'une autre économie. Il peut
s'agir du transport de passagers, de l'acheminement de marchandises
(fret), ou de la location (affrètement à temps) de moyens de
transport avec leur équipage et des services auxiliaires et annexes
qui s'y rapportent.
La rubrique voyages recouvre les biens et
les services acquis à des fins personnelles par des voyageurs - pour
des raisons de santé, à titre éducatif ou autres - ainsi que par
ceux qui se déplacent pour des raisons professionnelles. Par voyages,
il ne faut donc pas entendre une espèce particulière de services
mais plutôt un assortiment de biens et de services
"consommés" par les voyageurs. Les inscriptions les plus
courantes dans la rubrique des voyages sont le logement, la
nourriture et les boissons, les distractions, les transports (à
l'intérieur de l'économie visitée), les cadeaux et les souvenirs.
Les autres services commerciaux correspondent
aux activités suivantes, qui sont définies dans le MBP5:
i) services de communication (télécommunications,
services de poste et de messagerie);
ii) services de bâtiment;
iii) services d'assurance;
iv) services financiers;
v) services d'informatique et
d'information (y compris les services fournis par les
agences de presse);
vi) redevances et droits de licence,
ce qui comprend les paiements et recettes liés à
l'utilisation d'actifs incorporels non financiers et de droits
de propriété tels que brevets, droits d'auteur, marques de
commerce, procédés de fabrication industrielle et
franchisage;
vii) autres services aux entreprises,
ce qui comprend les services liés au commerce, la
location-exploitation (louage sans opérateurs) et divers
services aux entreprises, spécialisés et techniques tels que
services juridiques, de comptabilité et de conseil en gestion,
services de relations publiques, services de publicité,
études de marché et sondages d'opinion, services de
recherche et développement, services d'architecture,
d'ingénierie et autres services techniques, services
agricoles et miniers et traitement sur le lieu d'importation
ou d'exportation; et
viii) services personnels, culturels et
relatifs aux loisirs (y compris les services audiovisuels).
3.
Champ et comparabilité
Bien que le champ et la comparabilité des données
relatives au commerce des services se soient améliorés ces
dernières années, les chiffres enregistrés comportent des
distorsions importantes et leur comparabilité d'un pays à l'autre
laisse encore à désirer.
Premièrement, certains pays n'établissent
pas de statistiques pour certaines catégories de services. Deuxièmement,
certaines transactions de services ne sont tout simplement pas
enregistrées. Ainsi, les banques centrales ne peuvent pas fournir de
renseignements sur les transactions pour lesquelles il n'a pas été
fait appel à des intermédiaires financiers. Quant aux enquêtes,
l'éventail des établissements commerciaux couverts est souvent
incomplet. Un problème particulièrement grave tient au fait que
souvent les services transmis électroniquement ne sont pas
enregistrés, en particulier quand il s'agit de transactions au sein
de sociétés multinationales. Troisièmement, il arrive que
les statistiques communiquées ne fournissent pas les données brutes
mais les résultats nets, souvent en raison d'arrangements de
compensation dans des secteurs comme ceux du transport ferroviaire ou
des services de communication. Quatrièmement, les sources
utilisées par les pays qui ne sont pas membres du FMI ne respectent
pas nécessairement les concepts et les définitions de cette
organisation. Cinquièmement, il peut y avoir sous-estimation
des services commerciaux lorsque les transactions de services sont
enregistrées à tort comme des revenus, des transferts ou des
transactions sur marchandises et, inversement, il peut y avoir
surestimation de ces mêmes services lorsque des transactions se
rapportant à des revenus, des transferts ou des transactions
d'entités officielles sont enregistrées dans la catégorie des
services marchands. Ces distorsions peuvent être particulièrement
importantes au niveau des données détaillées, c'est-à-dire pour
une catégorie de services détaillée ou pour les courants
d'échanges par origine et destination.
L'application des règles du MBP5 permettra
d'accroître la comparabilité des données entre pays. Toutefois,
compte tenu de leur caractère graduel, ces améliorations provoquent
aussi des discontinuités dans les séries. Les lignes de démarcation
entre les biens et les services et entre les composantes des services
commerciaux ont changé entre le MBP4 et le MBP5. Les différences ci-après
peuvent être citées à titre d'exemples:
i) la plupart des transactions liées à
une transformation sont comptabilisées au poste des biens
avec établissement de la valeur sur une base brute dans le
MBP5, tandis que dans le MBP4 seuls les frais de
transformation sont comptabilisés dans les services;
ii) les biens achetés dans les ports,
comme les combustibles et les provisions, sont comptabilisés
dans les biens dans le MBP5 et dans les services (transports)
dans le MBP4;
iii) dans le MBP4, les services d'assurance
sont normalement évalués sur la base des primes nettes,
définies comme étant les primes diminuées des indemnités,
alors que dans le MBP5 les services d'assurance reflètent
les frais de service "normaux", c'est-à-dire les
services administratifs et une partie des recettes; le reste
des primes nettes ou le montant des primes de risque
proprement dites est enregistré dans la rubrique des
transferts courants ou inscrit au compte des opérations
financières dans le cas de l'assurance-vie; en outre,
l'assurance du fret est comptabilisée dans les transports
dans le MBP4 et dans les services d'assurance dans le MBP5; et
iv) les dépenses effectuées par les
travailleurs saisonniers et frontaliers sont enregistrées
dans le revenu du travail dans le MBP4, et dans les voyages
dans le MBP5.
II.3
Autres définitions et méthodes
1.
Variations annuelles
Dans le présent rapport, la variation annuelle
moyenne en pourcentage correspond au taux composé entre deux points
de référence. Par exemple, pour calculer la variation annuelle
moyenne entre 1990 et 2000, on a pris comme points de référence -
début et fin - les données qui se rapportent à l'année civile 1990
et à l'année civile 2000, respectivement.
2.
Prix des produits de base
L'évolution des prix des produits de base est
décrite principalement par des indices reposant essentiellement sur
les cours du disponible; les transactions régies par des contrats à
long terme ne sont donc pas prises en compte. Les indices des prix de
produits de base tels que les produits alimentaires, les boissons, les
matières premières agricoles, les minéraux, les métaux non ferreux,
les engrais et le pétrole brut sont extraits des Statistiques
financières internationales du FMI. Les agrégats pour l'ensemble
des produits primaires et pour les produits primaires autres que les
combustibles sont calculés à l'aide des coefficients de pondération
du FMI.
3.
Indices du volume et de la valeur
unitaire du commerce des marchandises
Les indices du volume et de valeur unitaire
proviennent d'un éventail de sources nationales et internationales
différentes. Les indices des années les plus récentes ne sont pas
toujours disponibles et la gamme de produits couverts peut être
différente de celle utilisée en ce qui concerne les indices de la
valeur. Par exemple, l'électricité, le matériel militaire, le
matériel pour chemins de fer, les appareils électroniques, les
instruments d'analyse et de contrôle, les navires, les aéronefs et
les machines-outils sont exclus des indices communiqués par la
France. Les indices de la Suisse ne prennent pas en compte les
articles de bijouterie, les objets d'antiquité et les métaux
précieux.
L'agrégation des indices pour obtenir le total du
commerce mondial se fait en deux temps. Premièrement, les
valeurs unitaires des exportations et des importations sont d'abord
ajustées dans la mesure du possible pour tenir compte des
différences dans la composition des données et elles sont
complétées par des estimations du Secrétariat lorsqu'il y a des
données manquantes. Elles sont ensuite groupées pour obtenir des
totaux régionaux. L'indice du volume est calculé pour chacune des
régions en divisant l'indice de la valeur des échanges commerciaux
pour chacune des régions par l'indice de la valeur unitaire
régionale.
Deuxièmement, pour obtenir l'indice du
volume du commerce mondial des marchandises, les indices de la valeur
unitaire régionale sont regroupés et la valeur du commerce mondial
est corrigée par l'indice de la valeur unitaire mondiale. Tout au
long du processus d'agrégation, les valeurs des échanges commerciaux
de l'année précédente sont utilisées comme coefficients de
pondération.
4.
Production mondiale
La production agricole, la production des
industries extractives et la production manufacturière correspondent
aux branches 1, 2 et 3 de la Classification internationale type, par
industrie, de toutes les branches d'activité économique (CITI). La
production mondiale de ces secteurs est estimée en combinant les
indices de la production publiés par diverses organisations
internationales, à savoir la FAO, le FMI, l'OCDE, l'ONUDI et la DSNU.
L'indice de la production mondiale est obtenu par agrégation de ces
trois secteurs et en utilisant la valeur ajoutée en 1990 comme
coefficient de pondération.
5.
Produit intérieur brut mondial
La croissance du PIB mondial est estimée d'après
la moyenne pondérée de la croissance des PIB réels des économies.
Les coefficients de pondération utilisés sont les parts de ces
économies dans le PIB nominal mondial de 1990, converti en dollars
aux taux de change du marché.
L'utilisation de taux de change officiels non
fixés par le jeu du marché pour certaines grandes économies, jointe
aux fluctuations du dollar des États-Unis vis-à-vis des principales
devises, peut avoir une grande influence sur le système de
pondération. Le recours croissant à des coefficients de pondération
basés sur les parités des pouvoirs d'achat (PPA) par d'autres
organisations internationales vise à atténuer des
"anomalies" liées à ces facteurs. À une époque où les
taux de croissance varient fortement selon les pays et les régions,
le choix du système de pondération peut avoir une influence marquée
sur l'estimation de la croissance globale. Pour la période 1990-2000,
les estimations de la croissance globale calculées avec des
coefficients de pondération basés sur les PPA indiquent une
croissance notablement plus rapide que les estimations réalisées
avec des coefficients de pondération fondés sur les données du PIB
converties aux taux de change du marché. Cela tient aux différences
entre les deux systèmes de pondération. Par rapport aux coefficients
de pondération fondés sur le PIB aux taux de change du marché, les
coefficients de pondération basés sur les PPA sont bas pour les
économies en transition - en particulier les États qui ont succédé
à l'ex-URSS - à croissance médiocre et élevés pour les grands
pays en développement (en particulier la Chine) dont la croissance
est supérieure à la moyenne.
6.
Réexportations
Comme on a utilisé le système du commerce
général pour le présent rapport, les réexportations sont comprises
dans le commerce total des marchandises (voir la section II.1).
Cependant, l'importance des réexportations de Hong Kong, Chine, qui
se sont chiffrées en 2000 à 179 milliards de dollars, pourrait
réduire la valeur analytique des statistiques si elles étaient
prises en compte dans le calcul de l'agrégat régional ou mondial,
car elles introduiraient un élément important de double compte. Par
conséquent, les réexportations de Hong Kong, Chine sont exclues des
agrégats pour le monde et l'Asie (sauf indication contraire); seules
les exportations originaires de Hong Kong, Chine et les importations
définitives sont comprises dans les totaux. C'est pour cette raison
que les chiffres relatifs aux exportations mondiales et aux
exportations de la région Asie qui figurent dans les tableaux A2/A3
et A9/A10 de l'Appendice sont inférieurs à ceux du tableau A5 de
l'Appendice. Étant donné qu'on ne peut pas directement distinguer
les importations définitives du reste des importations, on les
évalue en soustrayant la valeur des réexportations de la valeur des
importations. Toutefois, le chiffre obtenu sous-estime la valeur des
importations définitives dans une proportion correspondant à la
marge de réexportation.
III.
Rupture dans la continuité des
données
1.
Statistiques de l'Union européenne
sur le commerce des marchandises
L'adoption en janvier 1993 d'un nouveau système
pour recueillir des statistiques sur les échanges commerciaux des
États membres de l'UE - INTRASTAT -, décrit succinctement dans le
rapport du GATT de 1994 intitulé "Le commerce international -
Tendances et statistiques", s'est répercutée de plusieurs
façons sur les statistiques du commerce des marchandises de l'UE. Le
nouveau système a entraîné une rupture de continuité par rapport
aux statistiques commerciales d'avant 1993. Les difficultés liées à
la mise en place du nouveau système ont provoqué des retards dans
les déclarations et nécessité de nombreuses révisions. De manière
générale, les statistiques recueillies sur les échanges intra-UE au
moyen d'INTRASTAT sont beaucoup moins détaillées qu'elles ne
l'étaient avec l'ancien système.
Le champ couvert par le système actuel, qui repose
sur les déclarations présentées par les entreprises concernant les
transactions dont la valeur dépasse un certain montant, n'est pas
aussi large que celui de l'ancien système, qui était fondé sur les
déclarations en douane. Les autorités chargées des statistiques de
quelques États membres établissent des estimations pour prendre en
compte la non-réponse et les exemptions des obligations déclaratives
mais ces estimations ne peuvent pas toujours être ventilées par
produits et les courants d'échanges réels y sont fort probablement
sous-enregistrés, de sorte que la continuité avec les chiffres
d'avant 1993 a été rompue. En outre, dans certains cas, des
estimations de sous-déclaration n'ont pas été communiquées à la
DSNU et elles n'ont donc pas été versées dans la Base de
données Comtrade, ce qui a également contribué à créer
une rupture marquée dans la continuité des données
traditionnellement utilisées par le Secrétariat.
Avant l'adoption du système actuel, les
importations intra-UE (c.a.f.) correspondaient de près aux
exportations intra-UE (f.a.b.). Toutefois, à partir de 1993, la
valeur déclarée des importations intra-UE a été inférieure
d'environ 6,5 pour cent en moyenne à la valeur des exportations
intra-UE, ce qui indique que les importations intra-UE ont été
largement sous-déclarées. Comme cette incohérence est
significative, le Secrétariat a utilisé les données relatives aux
exportations intra-UE pour corriger la sous-déclaration des
importations intra-UE. Cependant, la part de cette correction
attribuable aux différents pays membres de l'UE n'a pu être
établie. Par conséquent, la somme des importations déclarées par
les différents pays membres de l'UE ne correspond pas au chiffre de
l'ensemble des importations de l'UE (voir, à titre d'exemple, le
tableau A6 de l'Appendice). Cette correction a également été
apportée aux estimations du volume de l'ensemble des échanges de
l'UE.
Par suite de retards intervenus dans la
transmission des données à la DSNU, on ne disposait pas, lors de
l'élaboration de la matrice du commerce mondial par régions et par
produits, des dernières statistiques du commerce des marchandises de
tous les États membres de l'UE. En conséquence, le Secrétariat a
dû procéder à une estimation partielle de la ventilation du
commerce par produits de l'UE pour 2000.
Environ 35 pour cent du commerce mondial des
marchandises sont attribuables à l'UE. L'UE est aussi le principal
marché pour les exportations de l'Afrique, du Moyen-Orient et de la
CEI - qui sont toutes des régions pour lesquelles il est rare de
trouver des statistiques commerciales fiables. Les statistiques
commerciales de l'UE, concernant tant les échanges entre les États
membres de l'UE que ceux avec les partenaires susmentionnés, jouent
donc un rôle-clé dans les statistiques du commerce mondial et sont
particulièrement importantes pour l'élaboration de la matrice du
commerce mondial par régions et par produits. Les retards intervenus
récemment dans la transmission des déclarations et la moins grande
fiabilité des statistiques commerciales intra-UE ont fait augmenter
la marge d'erreur des estimations effectuées par le Secrétariat.
Par suite d'une modification apportée à la
définition du territoire statistique, les statistiques du commerce
des marchandises de la France prennent en compte les échanges de la
Guadeloupe, de la Guyane française, de la Martinique et de la
Réunion à partir de 1996.
2.
Commerce des marchandises de l'Europe
centrale et orientale, des États baltes et de la CEI
Depuis 1990, les données commerciales relatives à
la Bulgarie et à l'ex-URSS – jusque-là établies sur la base de
coefficients de conversion implicites - ont été converties en
dollars aux taux officiels déterminés par le marché. Il en est
résulté des ruptures dans la continuité des séries correspondantes
entre 1989 et 1990. Les problèmes d'évaluation sont examinés plus
en détail dans l'encadré 1 du volume I du Commerce international,
1990/91 et dans l'encadré 2 du volume I du Commerce
international, 1989/90.
Les chiffres donnés pour la République slovaque
et la République tchèque prennent en compte les échanges entre ces
deux pays. En ce qui concerne les États baltes et la CEI, les
statistiques commerciales couvrent leurs échanges mutuels depuis
1996. Au total, le commerce des marchandises entre ces pays a
représenté environ 36 milliards de dollars en 1998, 29 milliards en
1999 et 38 milliards en 2000. L'inclusion des échanges mutuels a
donc provoqué des ruptures importantes dans la continuité des
séries de données commerciales aux niveaux national et régional
entre 1995 et 1996.
Les bouleversements politiques et économiques
survenus dans la région ont perturbé les systèmes de notifications
statistiques. Même si certains pays ont amélioré ou adapté leurs
systèmes, il n'y a toujours pas de statistiques commerciales
détaillées pour de nombreux pays/de nombreuses périodes (sauf en ce
qui concerne la Fédération de Russie). En conséquence, le
Secrétariat procède à des estimations de leur commerce,
essentiellement à partir des statistiques de leurs partenaires
commerciaux.
L'application de notions et de définitions
convenues au niveau international pour la collecte des statistiques du
commerce des marchandises permettra d'améliorer la comparabilité
dans le temps des données entre pays. Toutefois, compte tenu de leur
caractère graduel, ces améliorations provoquent aussi des
discontinuités dans les séries. Des ruptures dans la continuité des
statistiques commerciales ont été observées pour les pays suivants:
la République tchèque entre 1992 et 1993 en raison de l'inclusion
des expéditions passant par les zones de perfectionnement, et entre
1998 et 1999 en raison de l'exclusion des mouvements d'aéronefs et de
navires passant par les zones de perfectionnement actif ainsi que de
l'exclusion des exportations et importations temporaires; la Hongrie
entre 1995 et 1996, en raison de l'inclusion des expéditions passant
par les zones de perfectionnement; l'Estonie, entre 1998 et 1999, en
raison du passage du régime commercial général au régime spécial;
la Lituanie, entre 1994 et 1995, en raison du passage du régime
commercial spécial au régime général; l'Ukraine, entre 1994 et
1995, en raison de la modification des procédures de collecte de
données et de l'inclusion des expéditions passant par les zones de
perfectionnement; la République slovaque, entre 1996 et 1997, et la
Pologne, entre 1997 et 1998, en raison de l'adoption de nouvelles
dispositions concernant les procédures douanières visant à
harmoniser ces dernières avec les normes de l'Union européenne.
Une incertitude considérable subsiste quant à
l'exactitude des statistiques du commerce extérieur de la
Fédération de Russie, en particulier en ce qui concerne les
importations. Une grande partie des données communiquées sur les
importations consiste en estimations officielles concernant les
entrées de marchandises non enregistrées par les douanes. Ces
ajustements apportés aux données sur les importations ont
représenté, respectivement, 27, 26 et 25 pour cent des totaux
officiellement déclarés en 1998, 1999 et 2000; côté exportations,
ces ajustements ont représenté respectivement environ 5, 4 et
2 pour cent du total.
IV.
Sources statistiques
Les sources de renseignements les plus fréquemment
utilisées sont les suivantes:
Banque mondiale,
Indicateurs du développement
dans le monde
Banque mondiale,
World Tables
CEE (ONU),
Étude sur la situation économique
de l'Europe
DSNU,
Annuaire statistique du commerce
international
DSNU,
Base de données Comtrade
DSNU,
Bulletin mensuel de statistique
EUROSTAT,
Commerce extérieur et intra-Union
européenne
FAO,
Annuaire de la production
FAO,
Annuaire du commerce
FMI,
Balance of Payments Statistics
FMI,
Statistiques financières internationales
FMI,
Perspectives de l'économie mondiale
OCDE,
Comptes nationaux
OCDE,
Principaux indicateurs économiques
OCDE,
Statistiques mensuelles du commerce
extérieur
OCDE/AIE ,
Energy prices and taxes
ONUDI,
Base de données statistiques des
comptabilités nationales
Ces sources sont complétées par des publications
nationales et par des estimations du Secrétariat.
Les statistiques sur le commerce des marchandises
figurant dans le présent rapport proviennent essentiellement de deux
sources différentes. Les chiffres relatifs au commerce total des
marchandises sont tirés des Statistiques financières
internationales du FMI. Les données sur les échanges par
origines, par destinations et par produits proviennent principalement
de la Base de données Comtrade de la DSNU. Il est inévitable
que les données agrégées sur les exportations et les importations
concernant un même pays ou territoire ne coïncident pas
parfaitement. Les discordances peuvent être attribuées à
l'enregistrement des données commerciales selon des méthodes
différentes, à la façon dont le FMI et la DSNU ont converti en
dollars les données exprimées en monnaie nationale et aux révisions
qui peuvent être plus fréquentes dans le cas des données du FMI.
Les statistiques sur les échanges de services
commerciaux sont essentiellement tirées des Balance of Payments
Statistics du FMI. Pour les pays qui ne communiquent pas de
données au FMI (par exemple Hong Kong, Chine; Macao, Chine; Taipei
chinois), les données proviennent de sources nationales. Les
estimations remplaçant les données manquantes sont basées
principalement sur les statistiques nationales. Les statistiques sur
les échanges de services commerciaux par origine et destination
(tableaux III.6 et III.7) sont également tirées des
statistiques nationales.
Le Secrétariat de l'OMC exprime sa reconnaissance à
l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture,
au Fonds monétaire international, à l'Organisation de coopération
et de développement économiques, à l'Office statistique des
Communautés européennes, à la Commission économique pour l'Europe
de l'Organisation des Nations Unies, à la Division de statistique de
l'Organisation des Nations Unies, à l'Organisation des Nations Unies
pour le développement industriel et à la Banque mondiale, qui ont
beaucoup facilité sa tâche en lui fournissant des avant-tirages de
leurs publications et en lui communiquant d'autres renseignements. Il
exprime également sa reconnaissance aux institutions nationales qui
lui ont communiqué des statistiques provisoires.
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